Outils réglementaires

L'objectif de ce module est de fournir aux élèves les bases en réglementation environnementale, en lien avec le projet pluridisciplinaire « carrière ». Les aspects de réglementation seront ensuite plus développés en 3e année, mais relativement à chacun des parcours.
Compétences à acquérir :
Maitriser les bases réglementaires environnementale sur un cas concret

Néant

Introduction au droit de l'environnement réglementation dans le domaine de l'eau (SDAGE/SAGE, délimitation des périmètres de protection/autorisation directives nitrates / pesticides) contraintes réglementaires associées à l'exploitation des carrières zonages réglementaires introduction à l'étude d'impact.